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Logistique contractuelle

Les entrepôts au cœur de la demande de nos clients … et de leurs clients

Un modèle agile entre flux amont et solutions aval de logistique régionale

En croissance forte, l’activité Logistique Contractuelle du Groupe BBL regroupe plus de 80.000 M2 d’entrepôts gérés en propre ainsi que plusieurs contrats de gestion d’entrepôt en délégation de services pour le compte de nos clients. C’est notre filiale CHARVIN Logistics qui développe principalement cette activité avec un pôle majeur de 5 sites sur le secteur de St Quentin Fallavier en Isère.

Nous développons cependant également nos services autour de nos entrepôts de cross-docking en région parisienne, au Havre, autour de Bale-Mulhouse, Lille et Marseille.

Avec Speed WMS

Les filiales du Groupe BBL sont équipées avec le WMS Speed de BK Systèmes pour rationaliser tous les processus de gestion physique de nos entrepôts et pour s’intégrer avec les systèmes d’information de nos clients :

  • Avec votre ERP : Speed peut s’interfacer avec la plupart des ERP du marché.
  • Avec vos TMS (Teliae…)
  • Avec votre OMS (Order Management System)

Les supply-chain deviennent de plus en plus complexes et notre offre de services de logistique contractuelle se construit de manière modulaire afin d’assurer une parfaite adéquation avec les cahiers des charges de nos clients.

Schéma des technologies de logistique contractuelle
Entrepôt de logistique contractuelle

Qu’il s’agisse de reprise de sites existants ou de création de nouveaux sites, nos équipes d’experts peuvent vous accompagner dans la définition de vos besoins et dans l’optimisation de vos investissements. Nous pouvons établir des contrats de gestion externalisée de vos entrepôts sur la base d’un cahier des charges précis en intégrant vos objectifs de supply chain collaborative.

Préparation colis logistique contractuelle

Tous nos services de main d’œuvre pour la Logistique Contractuelle

Pour chaque unite d’oeuvre, la même exigence de fiabilité

  • Réception : dépotage (respect INRS), palettisation des marchandises, contrôles visant à détecter défauts et dommages, enregistrement des articles selon les règles établies par nos clients (SOP).
  • Différentiation retardée : opérations à la demande pour colisages, assemblages, montages simples, emballages, etiquetages. Notre offre de services en entrepôts s’adapte à vos ambitions de post-manufacturing. Nous mettons en oeuvre les solutions de mécanisation adaptées aux volumes que nos clients traitent.
  • Préparation de commandes : C’est une opération délicate et chronophage. Il est donc essentiel d’optimiser sa productivité et sa fiabilité. Mécanisation adaptée, cadencement et transmission automatisée des ordres, green light, guidages en entrepot, emballage, contrôle avant expédition.
  • Flux sortants : Gestion des sorties stricte selon les règles du cahier des charges. FIFOFirst IFirst Out (ou en Français « premier entré premier sorti ») / LIFOLast IFirst Out (ou en Français « dernier entré premier sorti ») / FEFOFirst Expired First Out (ou en Français  « premier expiré, premier sorti »). Il existe bien d’autres variations de ces règles de sorties de stock auxquelles nous nous adaptons.
Chargement entrepôt
Carte des livraisons France

Un service développé pour les marchandises volumineuses et/ou sensibles. Manutention soignée et assurance en cas de dommages.

  • Au bas de l’immeuble ou entrée de maison. c’est notre offre de base fondée sur les mêmes tournées pour livrer aussi bien les magasins que les particuliers.
  • Montée en étage et installation. Etude sur demande pour circuit de livraison en équipe de deux (chauffeur + manutentionnaire installateur).

Une Logistique Contractuelle omnicale pour la livraison de produits sensibles depuis nos entrepots

Chaque jour nous livrons des centaines de particuliers, de points relais, et de magasins

Nos entrepôts spécialisés ouverts 24H sur 24 en réception du lundi matin 4H au samedi matin 5H.

Plus de 60 tournées quotidiennes en VL (20M3) et en PL au départ de notre entrepot historique à St Quentin Fallavier. Fort développement en zone Sud-Ouest et depuis notre site de Tournan en Brie (77) qui compte déjà plus 35 tournées quotidiennes en Ile de France.

Nos flottes de véhicules sont adaptées en fonction des marchandises et des points de livraison : Hayons, Rideaux coulissants, Protections…etc.

Intégrer la gestion des retours marchandises

schéma fonctionnement logistique contractuelle

Plusieurs de nos clients mettent en oeuvre de véritables stratégies de boucles kanban pour des emballages durables et réutilisables. Lorsque ces méthodes sont mises en œuvre, elles conduisent à un stockage plus efficace, à la limitation de l’espace nécessaire pour loger les produits et à la réduction des coûts unitaires

De la récupération des emballages au recyclage

  • Retours et refus Marchandises: Notre réseau récupère aussi bien les appareils anciens que nos clients ont accepté de reprendre que les retours et refus des marchandises e-commerce.
  • Réparations : Collecte des appareils en panne, regroupement et transport vers les centres de SAV de nos clients. Mise à disposition de matériels de remplacement temporaire.
  • Rappels : En cas de défauts ou de vices cachés, certains de nos clients peuvent être contraints de mettre en œuvre une campagne de rappels des appareils déjà vendus. Nous assurons alors les transports nécessaires.
  • Remballages et redistribution : Nous gérons les stocks d’emballages de nos clients, noous en assurons la récupération, et nous pouvons ainsi remballer et redistribuer les marchandies à la demande.
  • Recyclage : Récupération, tri et réexpédition des marchandises en fin de vie pour recyclage ou valorisation des matériaux.
contrôle de qualité de la logistique contractuelle

Contrôles qualité selon vos demandes

Une vérification soigneuse en fonction du processus convenu avec nos clients (SOP)

  • Conformité quantitative des réceptions de marchandises.
  • Conformités qualitatives des réceptions de marchandises. Références fabricants, emballages, couleur du contenu, matière; dimensions, unités de livraisons…etc.
  • Inspections systématisées des conteneurs maritimes, (FBI, MGA, …).
  • Double vérification lors des opérations de préparations de commandes.
  • Contrôle qualité sur base de défauthèque.
  • Pilotage des opérations de contrôles par KPI personnalisés.
  • Organisation d’espaces neutres pour contrôles qualité externalisés

Transports terrestres
Tournées d'enlèvement
Vos expéditions sont enlevées puis dirigées vers nos sites de groupage...
Cross Docking - Région IDF et Lyon
Les marchandises sont transbordées, triées puis rassemblées par destinations...
Départs en camion complets ...ou presque
En fonction des volumes, des départs quotidiens ou plusieurs fois par semaine
Suivi des expéditions
Nos équipes suivent vos expéditions et gèrent rapidement toute exception...
Livraison à destination
Tournées de livraison en dégroupage depuis sites cross docking à destination...
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Quelque soit le pays de destination, nous pouvons vous assurer le retour de vos POD selon les modalités fixées au contrat.

Nos départs réguliers pour relier plus de 50 hubs de groupage en Europe

Le transport routier de marchandise au meilleur délai/prix.

Le groupage est idéal pour réduire vos coûts de transport routier de marchandise tout en bénéficiant de départs réguliers. Une fois enlevées, les marchandises sont rassemblées dans nos plateformes “cross-docking” et triées par zones de destination. Elles sont embarquées ensuite dans les camions internationaux que nous faisons partir vers l’une des 50 plateformes de dégroupage en zone Euromed. A l’arrivée, un second transbordement “cross-docking” permet à vos marchandises d’être emportées vers leur destination finale.

Découvrez nos hubs de groupage

Camion France départ transport routier de marchandise
Un réseau agile qui exploite notre flotte en propre combinée à plus de 5000 prestataires sélectionnés en France et dans plus de 45 pays.

A l’opposé des plateformes en ligne qui prétendent au meilleur prix ponctuel sur une transaction, le groupe BBL a fait le choix depuis des années de préserver une relation humaine aussi bien avec nos clients qu’avec nos chauffeurs et nos transporteurs affrétés. La valeur se construit dans une approche relationnelle qui prend en compte les besoins des chargeurs et le respect du travail des routiers. Pour un prix juste, un service de qualité assuré, dans la durée.

Nous pouvons organiser vos propres groupages en consolidant vos enlèvements depuis plusieurs sites. Pour nos meilleurs clients, nous mettons à disposition un outil en ligne d’optimisation du remplissage des véhicules et des conteneurs. Cf Free Webtools ci contre.

L’affrètement routier direct pour donner la priorité aux délais

Lots, demi-lots ou camions complets

Pour les délais d’expéditions les plus courts, l’affrétement direct est la solution. C’est le même camion qui va enlever la marchandise, la transporter et la livrer à destination. Aucun transbordement n’est effectué dans nos hubs de groupage.

Pour les lots et les demi-lots, nos affréteurs optimisent aussi bien la tournée d’enlèvement auprès des différents chargeurs que la tournée de livraison à destination.

En camions complets, vos expéditions sont traitées avec un matériel roulant adapté à vos besoins. Nos affréteurs analysent précisément votre besoin et vous assurent une prestation fiable.

Camion transport routier de marchandise écologique
Les camions de notre filiale CHARVIN roulent au GNL pour Botanic depuis 2017

Nos offres de contrats pour le transport routier de marchandise : vos camions, nos chauffeurs

Moins polluants et à vos couleurs !

Nos filiales spécialisées Route, proposent à tous nos clients qui le souhaitent cette forme originale de contractualisation. Dès lors que nos clients nous confient des plans de transport réguliers pour des flux locaux ou inter-régionaux, nous pouvons étudier une solution en fonction de votre cahier des charges

barge pour transport routier de marchandises

Ces solutions sont certes plus lentes et parfois plus chères qu’un simple transport routier, mais cela peut s’avérer être un avantage pour ceux qui veulent maîtriser le cadencement de leur flux amont : Ils obtiennent ainsi des jours de “stockage” gratuits… sur l’eau ou sur rail.

Des alternatives moins polluantes : le transport par barge ou par rail

Vos acheminements plus lents mais plus durables

Nos exploitants et nos experts proposent également des solutions alternatives au transport routier de marchandise pour certains trajets. Un transport par rail (et même par barge) apporte un avantage notable sur le plan des émissions polluantes.

Les réseaux ferroviaires et fluviaux sont en évolution constante. Contactez nous pour avoir plus d’information sur les possibilités offertes.

Lead logistics systems
Explications solutions logistiques de tracking

De la simple transaction spot au flux de services continus

Notre Solution de Traçabilité Logistique pour s’adapter à vos besoins

Nos équipes commerciales adaptent les modalités de traitement des demandes de cotations et de gestion des ordres de transport en fonction des volumes traités pour nos clients.

Cotations

  • Traitement de demandes spot par email ou par formulaire interactif en ligne.
  • Grilles tarifaires avec engagement de maturité
  • Modules de calculs de cotations automatisés.

Gestion des ordres

  • Traitement des ordres spot ponctuels par mail
  • Réception des ordres directement dans nos TMS par EDI
  • Plateforme collaborative pour gestion des commandes (Green Light decision).
Logistique de tracking des expéditions

Les statuts générés par les plateformes de track & trace automatiséespeuvent s’avérer assez inutiles voire frustrants. Lorsqu’une anomalie intervient, l’information arrive souvent trop tard et n’autorise aucune action de correction. C’est pour cette raison que le Groupe BBL a fait le choix de préserver encore une forte intervention humaine dans son organisation de tracage de vos expéditions.

Solution de Traçabilité Logistique de vos expéditions à la demande.

Etre informé au bon moment.

Les besoins de tracage des expéditions sont très variables d’un chargeur à l’autre en fonction des volumes qui sont traités, en fonction également de son organisation supply-chain (TMS chargeur, OMS, ERP…).

Les filiales du groupe BBL ont fait le choix d’une solution de traçabilité logistique pragmatique en externalisant les modules de track & trace pour nous adapter aux besoins réels exprimés.

Weezioo

Pour les transports routiers, nos clients peuvent bénéficier de l’offre de Weezioo qui équipe nos TMS Route dans plusieurs de nos filiales.

Partenaires track & Trace

Il est également possible d’organiser la collecte d’information de tracage au sein des applicatifs externes utilisés par les TMS de nos clients comme par exemple Shippeo.

Key performance indicators

Les bons KPI pour permettre une action correctrice

Une définition commune pour des engagements partagés

Il existe des dizaines de KPI qui peuvent être pertinents à suivre pour améliorer une chaîne logistique. Avec nos clients, nous identifions les bons ( ils varient nécessairement d’une entreprise à une autre).

Lead logistic system
Schéma système d'information solution traçabilité logistique

Créer une interconnexion permanente avec les systèmes d’information de nos clients.

Rapprocher nos spécificités.

La demande d’interfaces d’intégration de données entre les systèmes d’information de nos clients et nos propres systèmes est en très forte croissance. C’est à chaque fois un défi complexe car chaque situation est particulière et le niveau de développement informatique de nos clients est très variable.

Synchrone ou Asynchrone

Les connections asynchrones par EDI représentent aujourd’hui la majorité des interfaces conçues et maintenues pour nos clients. La demande d’intégration en temps réel via des connections synchrones de type API est encore assez nouvelle mais son développement ne fait pas de doute.

ERP, OMS ou TMS chargeur

Le cahier des charges d’échanges de données entre nos systèmes et ceux de nos clients dépend fortement de l’applicatif avec lequel nous devons développer une interface : Un TMS chargeur, un ERP intégré, ou bien un Order Management System.

En savoir plus sur la gestion des systèmes d’information clients avec Speed VMS

Optimiser progressivement nos Solutions de Traçabilité Logistique pour atteindre l’excellence opérationnelle

Nos experts vous accompagnent

Les organisations logistiques de nos clients sont de plus en plus complexes. Elles font intervenir toute une communauté de salariés aussi bien du côté des donneurs d’ordre que de celui des organisateurs de transports. Une approche collaborative en mode projet avec une volonté de transparence réciproque est indispensable si on veut atteindre des objectifs “Lean Logistics” ambitieux.

RACI et SOP au démarrage

Lorsque nous débutons une collaboration sur des projets importants, nous mettons en oeuvre systématiquement une matrice RACI pour distribuer les responsabilités et les engagements. Nous établissons ainsi une première SOP (Standard Operating Process) qui fondera les règles de notre coopération et des opérations effectuées.

Analyse des KPI, et actions correctrices

La recherche permanente de mécanismes d’optimisation est inscrite dans des points d’étapes qui peuvent être cadencés selon les besoins de nos clients (mensuels, trimestriels, annuels). De part et d’autre, il s’agit d’analyser les anomalies ou les progrès constatés, d’en apprécier les responsabilités et dégager de nouveaux objectifs et de nouvelles mesures de correction.

L’établissement dans le temps d’une relation franche et transparente ainsi que d’une forte confiance mutuelle entre les parties constituent les fondements des systèmes logistiques les plus efficaces.

Transports Overseas
dock de transports overseas

Le repositionnement des conteneurs vides tourne parfois au casse-tête surtout pendant les périodes de pointe. Nos équipes vous aident à anticiper

  • pour trouver les containers vides quand vous en avez besoin
  • pour éviter de payer des frais de détention en négociant des jours de franchise et prévenant tous retards dans l’exécution du transport (dédouanement, post-acheminents..etc)

Pour l’industrie du transport maritime, votre booking ne vous garantit en aucune façon un embarquement effectif sur le navire souhaité et au moment souhaité. Les flux maritimes sont par nature déséquilibrés dans l’espace (retours à vide Europe> Asie) et dans le temps (peak season). Il en résulte une grande difficulté du côté des chargeurs pour assurer le départ effectif de leurs expéditions en évitant de payer un prix trop élevé. Nos experts vous éclairent pour faire les meilleurs choix en sachant que ce sont des partenariats de long terme qui permettent de réelles optimisations de vos coûts de transport.

Les exploitants FRET MARITIME de BBL GALAX vous accompagnent dans les Transports Overseas

Fiable, flexible, et personnalisé !

Nous offrons des solutions de fret maritime fiables et compétitives de et vers plus de 150 pays.

BBL GALAX a mis en place un Customer Service dédié aux Transports Overseas pour piloter vos transports maritimes et vous permettre de minimiser l’impact de la fluctuation des taux de fret

Groupages : nos lignes régulières

BBL GALAX gère ses propres conteneurs de groupage au départ des ports de l’Europe du Nord. Nous proposons à nos clients des départs hebdomadaires de Transports Overseas vers notamment les Etats-Unis et Panama.

Consolidations pour le compte de nos clients.

Le service client de BBL GALAX organise des consolidations LCL > FCL pour le compte de nos clients. Nous regroupons pour eux la marchandise dans des plateformes de groupage à l’origine et nous assurons les expéditions en vertu des SOP (Standard Operating Process) établis. Un système de “green light” collaboratif peut être mis en œuvre à la demande.

Découvrez nos solutions de transport maritime

avion de transports overseas

Pour des raisons de sécurité, et de rapidité de chargement, le fret avion est facturé et transporté en unité de chargement. Il peut s’agir de palettes avion (vols cargo) ou biens d’ULD normalisées par IATA (Unit Load Devices) pour le fret transporté en soute des avions passagers.

Retrouvez les principales unités de chargement en aérien dans nos free webtools ci-contre.

Le transport aérien est facturé sur le poids taxable d’une unité de chargement. Ce poids volumétrique est calculé sur la base d’un standard de 1 tonne = 6m3. Cela signifie que le poids taxable est égal au plus grand résultat entre le poids brut de la marchandise à transporter et son volume en m3 divisé par 6.

Pour commencer, il faut diviser par 6 le volume en m3 de votre marchandise.

  • Si le résultat est supérieur au poids brut de la marchandise (en tonnes), alors le poids taxable sera le résultat de ce calcul.
  • Si le résultat est inférieur au poids brut de la marchandise, le poids taxable sera votre poids brut.

C’est tout l’intérêt des groupages aériens que BBL Galax mettra en oeuvre pour votre compte en mixant le fret dense et le fret léger.

Les exploitants FRÊT AÉRIEN de BBL GALAX vous offrent un service de Transports Overseas adapté à vos besoins

Pilotez vos expéditions !

Le choix du fret aérien est toujours effectué en fonction de l’urgence. Selon son degré et les besoins de nos clients, nous proposons trois solutions allant de la livraison de marchandise en urgence absolue jusqu’au choix de trajets indirects minimisant les coûts.

  •  « FAST-TRACK » : Suivi en temps réel  jusqu’à la destination finale avec un engagement de délai.
  • « OPTIMUM »  : Recherche du meilleur compromis entre le délai et le prix.
  • « ECO » : Pour les clients les plus sensibles  à l’optimisation des coûts.

Pour répondre aux exigences et assoir le partenariat mis en place avec nos clients, BBL GALAX a mis en place un customer service dédié  hautement qualifié pour piloter vos transports aériens et vous permettre de minimiser l’impact des fluctuations des taux de fret.

Découvrez nos solutions pour transport aérien

rails pour transports overseas
Conteneurs pour transports overseas

Les avantages essentiels des solutions Rail reposent le gain de transit time par rapport à une expédition maritime. Il faut cependant bien tenir compte des délais d’acheminement de votre marchandise jusqu’à la gare de chargement et ceux par la suite de transport routier jusqu’à la destination finale.

Les nouvelles routes de la Soie passent par le rail

Les hubs en Chine et en Europe

De Yiwu à Madrid, de Chongching à Duisbourg, ou encore de Pékin à Hambourg, nous proposons à nos clients ces nouvelles routes d’acheminement par rail pour combiner réduction des coûts, faible impact sur l’environnement et temps de transit réduits (20 à 12 jours).

Si ces routes de la soie du 21ème siècle restent limitées en capacité (moins de 1% du volume de fret aérien asiatique), nous vous proposerons ces alternatives attractives chaque fois qu’elles correspondront à vos besoins.

Carte transport overseas Galax

Aucun conteneur maritime n’embarquera dans un avion. Sur les trains des Routes de la Soie, seuls des conteneurs de 40 pieds circulent. Il faut donc optimiser le conditionnement de vos marchandises pour un dépotage et un transbordement facile.

Les Combinaisons Overseas longue distance

Sea<>Air <>Rail : Cherchez le compromis transit time /cost.

Pour leurs transports overseas longue distance, nos clients sont parfois confrontés à un dilemme difficile entre une expédition aérienne très onéreuse et une expédition maritime dont le transit time atteint souvent plus de 35 jours. Les combinaisons multimodales que proposent nos experts BBL Galax offrent un compromis judicieux entre coûts et délais.

Des “schedules” coordonnés, des transbordements et des procédures douanières optimisés permettent de réduire le temps de transit et les risques pour vos expéditions.

Douanes & conformités

Plus de 70 déclarants dans nos filiales en France, et pays limitrophes.

Expertise partagée et execution impeccable

Les équipes de déclarants du groupe BBL sont toutes équipées en standard du progiciel Douane CONEX et utilisent la téléprocédure DELTA G pour la saisie anticipée des déclarations en douane. Chacun de nos sites est certifié O.E.A (opérateur économique agrée)

Nous essayons d’une manière générale de bien distinguer les tâches d’exécution (Onglet ASSISTER) pour lesquelles des automatismes sont très rapidement mis en place et les services liés à notre expertise qui permettent à nos clients de SECURISER, ou de FLUIDIFIER les opérations de dédouanement.

Enfin, notre approche favorise le partage d’expertise avec nos clients. Nous les accompagnons pour développer leurs propres compétences internes et pour tous les projets structurants qui leur permettront d’améliorer leur maitrise des flux douaniers (Agrément OEA, Compliance…etc)

Explications dédouanement

Une DCN couvre l’ensemble des opérations de dédouanement effectuées par le Groupe BBL et ses filiales. Ce dispositif permet de centraliser les déclarations auprès du bureau des douanes de Lille, et ce quel que soit le point d’entrée physique des marchandises de nos clients en France Métropolitaine. Notre DCN couvre en effet 27 points d’entrée sur tout le territoire (principaux ports et aéroports) ou nous opérons.

Toute opération d’échange de biens à l’Export ou à l’Import de nos frontières nationales est soumise à l’une ou l’autre des obligations prévus en matière de déclaration douanière.

DEB : la déclaration d’échange de biens transmise mensuellement reprend l’ensemble de vos échanges intracommunautaires de marchandises. Les informations à renseigner sont en nombre limité et la charge déclarative modulée en fonction du niveau de l’activité de votre société.

Lorsque les marchandises quittent définitivement le territoire de l’Union Européenne, il est alors nécessaire d’établir une Déclaration Export assortie d’un D.A.U (Document administratif Unique).

Nota Bene: depuis le 1er janvier 2021, il n’est plus possible d’effectuer les formalités douanières par courrier et en version papier, il faut les effectuer en ligne depuis la plateforme des douanes DELTA

Tampon pour dédouanement

Demander un RTC, Renseignement Tarifaire Contraignant, consiste à faire établir le classement tarifaire (Espèce) d’une marchandise directement par l’administration douanière d’un des 27 Etats membres de l’Union Européenne. Une fois délivré, le RTC liera les services douaniers de l’ensemble de ces Etats pour une durée qui pourra aller jusqu’à trois ans.

C’est le meilleur moyen de se prémunir contre tout litige avec l’administration douanière lors d’un dédouanement qui peut, sinon, à tout moment contester les classements appliqués

La définition de l’origine préférentielle d’une marchandise peut être contestée à tout moment par l’administration douanière en vertu des dispositions complexes qui encadrent les accords de libre échange.

Chacun de ces accords repose sur des principes communs (notion de produits entièrement obtenus, ouvraisons ou transformations suffisantes, tolérances d’incorporation de matières non originaires…etc) mais il existe un bon nombre de situations douteuses ou vont s’appliquer chaques spécificités légales nationales.

Comme pour le RTC avec l’espèce tarifaire, on peut donc demander à l’administration de s’engager sur l’origine d’une marchandise sur la base des éléments de preuve fournis.

Le RCO indiquera pour une marchandise donnée l’origine, les mesures de politique commerciale applicables, le tarif extérieur commun et, éventuellement, la présence de droits de douane réduits ou nuls.

Les piliers tarifaires de vos déclarations de dédouanement identifiés et sécurisés par nos experts

Espèce, valeur et origine des marchandises

La détermination des droits et taxes lors des échanges commerciaux internationaux est fondée sur ces trois piliers : Espèce, Origine, et Valeur de la marchandise.

Toutes vos déclarations en Douane sont fondées sur ces trois éléments et leur sincérité repose in fine entièrement sur la responsabilité du déclarant. Il est donc essentiel de gérer rigoureusement chacun de ces points


ESPECE TARIFAIRE


L’OMD, Organisation Mondiale des Douanes fournit un cadre normalisé pour classifier chaque marchandise échangée…

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Cette nomenclature est appliquée dans 212 pays et comprend 15500 HS Codes (10 digits) qui servent à classer toute marchandise exportée ou importée.

Anticiper les classements douaniers de vos marchandises est un exercice indispensable et particulièrement délicat. En effet, une interprétation incorrecte peut impacter considérablement les taux de droits de douane, et les mesures de politique commerciale (telles que les suspensions tarifaires, les droits antidumping, les contingents). Un téléservice performant permet de visualiser et d’explorer cette encyclopédie tarifaire.

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Nos équipes de déclarants ont par ailleurs accumulé une forte expertise et peuvent vous accompagner en tant que conseil dans cet exercice. Contactez nous.


ORIGINE


L’Origine d’une marchandise doit être distinguée de sa provenance, une notion géographique qui renvoie simplement au point de départ de son flux physique…

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Sa définition fiable pour les marchandises importées en Europe est aussi importante que l’espèce tarifaire pour déterminer l’application du TEC (Tarifaire Extérieur Commun) et des mesures de politique commerciale (contingents, droits antidumping, interdictions…etc).

Les marchandises d’origine non-préférentielle constituent le droit commun applicable aux importations en provenance des pays extérieurs à l’Union Européenne.

Mais l’UE a signé un grand nombre d’accords de libre échanges ou de partenariat économique avec des pays ou des groupes de pays (ex: MERCOSUR). Ces accords conditionnent de multiples réductions ou exonérations des droits de douanes prévus en droit commun.

Il est donc essentiel de bien connaître les règles applicables pour s’assurer d’une origine, et d’apporter les preuves suffisantes pour faire appliquer une origine préférentielle

Réduire

Nos experts vous accompagnent dans vos démarches relatives à l’Origine de vos marchandises. Contactez nous.


VALEUR


La valeur en douane est le troisième pilier permettant le calcul des droits à l’importation. Sa détermination, reprise sous l’appellation « valeur en douane », permet d’établir la valeur économique des marchandises échangées conformément aux règles précises et harmonisées au sein de l’Union européenne… 

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La valeur en douane sert à établir l’assiette des droits de douane, mais également celle de la TVA et de la plupart des autres droits et taxes, dus en raison de l’importation ou de l’exportation (accises).

Basiquement la valeur en douane est égale à la valeur du produit + coûts de transport + assurance.

Cependant de multiples facteurs peuvent affecter son calcul : Les incoterms choisis influent sur les coûts de transport et d’assurance partagés entre le vendeur et l’acheteur.

Enfin, la valeur transactionnelle telle qu’elle est clairement libellée sur une facture est une base de calcul parfois contestée car le prix a pu être faussé à la suite de certaines circonstances. Dans un tel cas l’Organisation Mondiale du COmmerce prévoit cinq autres méthodes d’évaluation en douane pour fixer la valeur retenue

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Dès que la volumétrie le justifie, les équipes de déclarants du Groupe BBL incitent nos clients à mettre en oeuvre des passerelles informatisées pour éviter aussi bien les doubles saisies que les erreurs de saisie manuelle.

Nos dispositifs vont de simples formulaires en ligne adaptés à vos besoins jusqu’à la mise en oeuvre de vos flux EDI réguliers entre vos systèmes et les nôtres

De la déclaration à l’archivage nous opérons le dédouanement pour votre compte

Moins de saisie, plus d’expertise.

Sur la base d’un mandat clair de représentation en Douane, nos équipes établissent les déclarations pour votre compte et assurent toutes les relations courantes avec l’administration douanière (documentation, présentation éventuelle de la marchandise, archivage, contrôles…etc)

Stockage et Transit sous douane, régimes de perfectionnement

assistant déclaration douane

Les régimes particuliers permettent d’importer dans l’Union européenne (UE) des marchandises non Union en suspension de droits de douane, de TVA et de mesures de politique commerciale, afin de les stocker, de les utiliser ou de les transformer, avant de les réexporter hors de l’UE ou de les verser sur le marché européen. Hors transit, on compte cinq régimes particuliers : admission temporaire, destination particulière, entrepôt douanier, perfectionnement actif et perfectionnement passif.

L’application de ces régimes est souvent complexe et nécessite un haut niveau d’expertise. Nos spécialistes DOUANE peuvent vous accompagner pour définir ces mécanismes dans votre entreprise et en assurer la mise en oeuvre au quotidien.

Le carnet ATA (Admission Temporaire/Temporary Admission) se substitue aux différents documents douaniers normalement requis pour une opération d’importation temporaire, d’exportation temporaire ou de transit et permet ainsi aux opérateurs du commerce extérieur de réaliser leurs opérations en suspension de droits et taxes. 

Cette procédure s’applique dans de nombreux cas de figure ou l’admission initiale implique un retour à une échéance donnée :

  • Foires expositions : Véhicules, matériel, échantillons et emballages.
  • Oeuvres d’Art en prêt (expositions temporaires)
  • Effets personnels (sportifs, musiciens) en tournée/déplacement
  • Animaux

Le Carnet ATA est utilisable dans les échanges avec les États ayant adhéré à la Convention ATA de Bruxelles (1961) et/ou à la Convention d’Istanbul (1990) pour couvrir l’admission temporaire des marchandises. 

Mise en place de régimes de perfectionnement

Contrôlez vos opérations de dédouanement dans le temps et l’espace

Pour accompagner le développement rapide des échanges internationaux, les administrations douanières se sont considérablement modernisées.

Avec le soutien de nos experts, nos clients peuvent définir le lieu de mise à la consommation de leur marchandises (dédouanement depuis un entrepôt sous douane) , le délai de ces opérations de dédouanement.et tous les mécanismes qui permettent de bénéficier de suspension de droits et taxes.

Déclaration douanière

Texte à compléter

Texte à compléter

Accompagner nos clients pour les rendre plus autonomes face aux enjeux douaniers et conformités

Intelligence règlementaire et efficacité opérationnelle

  • Accompagnement à la Certification Opérateur Economique Agréé (OEA) de A à Z
  • Diagnostic de performance et de sécurité de votre organisation douanière
  • Accompagnement à projet et assistance : Régimes Particuliers, entrepôts douaniers, DCN importateur, statut exportateur agréé…
  • Audit de conformité réglementaire (Conformités techniques, Prévention de la corruption, Règlement sur les substances chimiques et les produits dangereux (REACH)